CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. La firme BlioNails Group, dont le siège social est situé à 7340 Colfontaine, 37 rue du Géneral Leman, est un fabricant et distributeur de produits pour ongles artificiels dont l'usage est non cosmétique.

2. Sauf dérogation expresse et écrite convenue entre les parties, les relations entre BlioNails Group et ses clients sont soumises aux présentes conditions générales de vente qui sont sensées être acceptées par le client, en ce compris dans l’hypothèse où elles seraient en contradiction avec ses propres conditions générales ou particulières d’achat. L’adhésion de BlioNails Group aux conditions générales ou particulières du client ne pourra en aucune manière être déduite de la circonstance que BlioNails Group aurait accepté une commande ou une livraison sans protester contre les stipulations qui se référeraient aux conditions générales ou particulières du client. Le fait pour le client de ne pas avoir reçu les présentes conditions générales dans sa langue maternelle ne le dispense aucunement de leur application. Les conditions générales et le site de blionails.com,  ainsi que son contenu, bien qu’ils soient consultables mondialement, ont été rédigés et formatés exclusivement pour les clients situés en Belgique. Les autres clients situés à l’étranger doivent être conscients que certaines dispositions des conditions générales peuvent ne pas s’appliquer à eux, sans pour autant invalider la totalité des conditions générales ou être invoquées par eux. BlioNails Group se réserve de temps à autre le droit de changer ou de modifier ses conditions générales sans en aviser personnellement le client et sans possibilité pour ce dernier de prétendre à une indemnisation quelconque. Il appartient donc au client de vérifier périodiquement si des modifications sont intervenues.

3. Les offres et listes de prix sont établies et communiquées au client sans aucun engagement. BlioNails Group n’est à cet égard engagé à l’égard de ses clients qu’après confirmation écrite ou électronique de sa part ou à partir du moment où BlioNails Group aura entamé l’exécution du contrat.

4. Les commandes pourront uniquement êtres passés, soit sur le site de blionails.com, soit en téléphonant au numéro 0032676705 ou par e-mail à info@blionails;com .

5. Le paiement des commandes passées par téléphone se fait exclusivement au comptant et à la livraison et sans escompte. Le paiement pour les commandes avec une adresse de livraison étrangère à la Belgique se fait soit au moyen des cartes de crédit VISA ou MASTERCARD, soit par paiement anticipé sur le compte

BlioNails Group garantit la confidentialité des numéros des cartes de crédits transmises à BlioNails Group pour le paiement des commandes.

6. Les factures sont, par ailleurs, payables en Euros au siège social de BlioNails Group et ce sans escompte. Dans ce cas, BlioNails Group se réserve le droit de refuser le paiement par chèques, traites ou autres effets. Les représentants de BlioNails Group n’ont pas qualité pour encaisser les factures ou pour en donner valable quittance. Le non-paiement d’une facture à son échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable:
a)l’exigibilité immédiate et de plein droit de toutes les factures non encore échues; pour ces factures, la date d’échéance sera celle de la première facture restée impayée.
b)la majoration du solde dû d’un intérêt de 1 % par mois, chaque mois entamé étant considéré comme un mois complet. Le montant dû sera également majoré de plein droit et sans mise en demeure préalable d’une somme égale à 15 % du solde dû avec un minimum de 125 €, à titre de clause pénale forfaitaire et irréductible.
c)l’autorisation de suspendre ou de résilier tout autre marché en cours. L’octroi éventuel d’un délai de paiement n’emporte aucune renonciation de la part de BlioNails Group à l’application des présentes conditions.

7. Sauf rupture de stock, cas de force majeure ou en cas d’analyse du dossier, les livraisons sur le territoire belge sont faites dans les 96 heures par les services de BPOST à la seule condition que la commande ait été faite avant 16 heures. A défaut de confirmation de commande avant 16 heures, la livraison se fera endéans les 96 heures. Les retards éventuels ne pourront en aucun cas donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts. Les frais de livraison s’élèvent à 5,50€TVAC pour toute commande inférieure à 100 € HTVA, les commandes supérieures à 100 € HTVA et pour une livraison sur le territoire belge sont livrées franco. Le client pourra toutefois, s’il le souhaite, venir enlever sa commande au siège social de BlioNails Group afin d’éviter les frais de port. Les frais de ports pour une livraison extraterritoriale sont totalement à charge du client peu importe le montant de la commande. Les frais de livraisons extraterritoriales se font sur demande particulière du client.

8. En dérogation à l’article 1583 du Code Civil, BlioNails Group reste propriétaire des produits vendus jusqu’au jour du paiement total du prix en principal et/ou intérêts et/ou indemnité forfaitaire. Par la présente, le client fait cession au vendeur de toutes sommes qui lui seraient redevables par des tiers. Le client décharge BlioNails Group de toute formalité de signification et supportera les frais éventuels y afférents. En plus, le client autorise BlioNails Group à reprendre le matériel à chaque moment, où qu’il puisse se trouver. Pour autant que besoin, le client autorise BlioNails Group à pénétrer dans les lieux qu’il occupe.

9. Le client bénéficiera d’un support en ligne gratuit sur le produit acheté sur blionails.com ou dans nos magasin. BlioNails Group invite toutefois ses clients à consulter en premier lieu les manuels accompagnant le produit ou à lire les informations concernant le produit sur le site, de sorte à permettre à BlioNails Group de se concentrer sur les réels problèmes. Les produits commandés ne sont ni repris ni échangés, seuls les produits présentant un/des défauts de fabrication sont échangés. Le client pourra alors retourner ce produit aux frais de BlioNails Group à la seule condition que le produit se trouve dans son emballage d’origine. A défaut, le colis ne pourra être accepté et sera retourné chez le client.

10. En égard à sa qualité d’intermédiaire pour certains produits de la gamme, BlioNails Group limite strictement la garantie se rapportant aux marchandises livrées à celle qui lui est accordée par les fabricants. Pour autant que les conditions et l’étendue de celle-ci le permettent, BlioNails Group limitera en tout état de cause son intervention au remplacement des pièces défectueuses ou au remboursement du prix payé sans que le client ne puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts. BlioNails Group ne pourra en aucune manière être tenu pour responsable de l’inexécution par le fabricant de ses obligations relatives à l’exécution de la garantie, notamment en cas de faillite du fabricant.

11. BlioNails Group n’assume aucune responsabilité pour les pertes ou dommages matériels ou autres, de quelque nature qu’ils soient, que le client ou un tiers pourrait subir à la suite notamment du transport, de la livraison, du dépôt, du placement, de l’utilisation ou du fonctionnement des produits livrés. De manière non limitative, sont notamment visés les dommages touchant aux matériaux, aux locaux, aux clientes des stylistes et aux biens appartenant aux clients des stylistes ou à d’autres tiers, les pertes d’exploitation et les dommages corporels.

12. BlioNails Group informe ses clients pour autant que de besoin que le site blionails.com peut contenir des liens ou hyperliens avec d’autres sites (les “sites liés”). BlioNails Group s’exonère de toute responsabilité quant au contenu qui apparaît sur un site lié ou pour tout produit ou service référencé par le site lié. Le site lié est géré par un opérateur indépendant de BlioNails Group.

13. La vente et la livraison des marchandises par BlioNails Group n’emportent aucune cession des droits intellectuels y attachés. Ces droits restent la propriété du fournisseur de BlioNails Group et le client s’engage à ne pas y porter atteinte. BlioNails Group déclare qu’à sa connaissance, les produits livrés ne comportent aucune atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers. BlioNails Group n’assume en tout état de cause aucune responsabilité quant aux litiges qui pourraient survenir quant à la propriété, l’exercice ou la violation des droits intellectuels attachés aux biens livrés.

14. Dans le cadre des ventes à distance aux consommateurs rentrant dans le champ d’application de la loi du 6 avril 2010 art 45,6°, 47 § 1er et 90§4 5° le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison. Cette renonciation ne pourra cependant sortir ses effets qu’à la seule condition que le consommateur ait notifié sa volonté au vendeur par courrier recommandé et que les marchandises se trouvent encore dans leur emballage d’origine. En cas d’exercice de cette faculté, le consommateur renverra les marchandises à BlioNails Group, par tous les moyens, à ses propres risques et périls et à ses propres frais. On entend par “consommateur” : toute personne physique ou morale qui acquiert ou utilise à des fins excluant tout caractère professionnel des produits ou services mis sur le marché. Cette clause ne s’applique par conséquent pas aux personnes physiques ou morales qui acquièrent les produits BlioNails Group à des fins professionnelles.

15. Par le simple fait de commander par téléphone par fax par e-mail ou sur le site Internet de BlioNails Group, le client autorise expressément BlioNails Group à procéder au traitement des ses données personnelles et à les utiliser à des fins de gestion interne de sa firme. On entend par “gestion interne de la société”, l’administration de la clientèle, la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation, des services, le suivi de la solvabilité, ainsi que le marketing et la publicité personnalisée. Le client qui a commandé par téléphone ou sur le site de BlioNails Group pourra à chaque instant demander à consulter, corriger ou supprimer les données personnelles que BlioNails Group a enregistrées à son propos respectivement en écrivant au siège de BlioNails Group. Pour de plus amples informations, le client est invité à s’adresser au registre public mis à jour par la Commission pour la Protection de la Vie Privée.

16. Sauf accord préalable, le client s’engage à ne pas revendre, redistribuer ou exporter les produits achetés. Le client est seulement autorisé à revendre les produits, destinés aux « consommateurs », ne nécessitant pas de formation particulière pour l’utilisation appropriée du produit en question. Seul les distributeurs agréés par BlioNails Group sont autorisés à revendre les produits nécessitant une formation particulière ou à dispenser des formations en stylisme d’ongles et autres systèmes d’application ou de traitement faisant partie des produits BlioNails Group.

17. Si l’une des conditions de la présente devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions des présentes demeurent pleinement en vigueur et cette condition sera applicable dans la mesure permise par la loi.

18. Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques.

19. Les litiges relatifs à la conclusion, la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat ou des présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit belge et soumis aux seuls tribunaux de Mons.

20. Blio Nails est une marque qui fait partie du groupe BlioNails Group. Blio Nails est un nom protégé par un copyright, il ne peut en aucun cas être utilisé ou mentionné sans l'accord de BlioNails Group. Aucune reproduction ou imitation des logos, des images, des slogans ou des photos portant le logo Blio Nails N'est autorisée sans l'accord de BlioNails Group sous peine de poursuites judiciaires.

21.Les fluctuations de prix et modifications des spécificités des produits étant fréquentes, tous les prix et les descriptions des produits mentionnés sur ce site ont un caractère purement informatif et peuvent être modifiés de plein droit sans préavis. Des erreurs existent et les clients ayant des questions spécifiques doivent toujours contacter BlioNails Group ou un de ses distributeurs locaux.

22: Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente 
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet blionails.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification,il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. 
23. Disponibilité des produits 
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site,dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité,nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser si le montant du produit est supérieur à 300 € ou sous forme de bon d'achat si le montant du produit est inférieur à 300 €.Dans le cas de l'émission d'un bon d'achat,vous pouvez sur simple demande auprès de notre Service Clients demander l'annulation de celui-ci ,par téléphone ou par simple courrier (toutefois, pour plus de sécurité, nous vous conseillons de procéder à un courrier avec Accusé de Réception)
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de votre commande, vos coordonnées complètes. En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : Nous expédions le reste de votre commande. 

24. Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) 
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. 
Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. 
25.Prix - Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TVAC en euro .Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. 
 Généralités : blionails.be se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. 
26. Modalités de Paiement et Sécurisation 
Modalités de Paiement 
Vous pouvez effectuer le règlement :  par virement bancaire :Vous disposez d'un délai de sept (7) jours pour nous faire parvenir votre virement sur notre compte , la commande est automatiquement annulée si le paiement n'est pas reçu et que ce délai est dépassé. 

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement , elle sera annulée.

Il vous sera possible de la recommander facilement, en passant par le menu "mon compte"> mes commandes et le bouton recommander... 
par Paypal : 
Le paiement par le moyen de Paypal s'effectue via un serveur bancaire sécurisé. 
Nous prenons en charge les frais lies aux transactions. 
Clause de réserve de propriété 
Les produits demeurent la propriété de BlioNails Group jusqu'au complet encaissement de la commande.Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client. 
Défaut de Paiement 

IBlioNails Group se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. 
27.Modalités de livraison et délais de livraison en Belgique 

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en Belgique 
 Modalités -Généralités 
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. 
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées. 
Délais d'expédition : L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. 
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts).Ils courent dès la validation de la commande* . 
A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste // Transporteur ). 
out article disponible en stock est expédié sous 48 à 96 heures. 
Dans tous les autres cas, la disponibilité peut varier entre 3 et 30 jours en fonction du type de produits commandés. 
Délais de livraison: Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre Service Clients (cf. Article 30) : 
dans les 7 jours suivant la livraison pour une rétractation, dans les 15 jours pour défectuosité ou si vous n'avez pas reçu la bonne référence 
après manifestation du client et vérification du vice caché. 
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
Pour une rétractation ou si vous n'avez pas reçu la bonne référence,
le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice). 
28. Responsabilités : BLIONAILS GROUP ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, BlioNails Group n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. 
Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. 
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de BlioNails Group , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité. 
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation. 
29.Traitement des colis non distribués par le prestataire 
Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation… 
Les retours sous le motif NPAI 
Généralités -Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. 
traitement d'un retour NPAI 
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait,
nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes les frais étant à votre charge.. 
Dans ce cas merci de prendre contact avec nous

 Les retours sous le motif « refusé » 
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison car il présentait des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs 
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, une reexpedition sera planifiée avec vous.. 
Dans ce cas merci de prendre contact avec nous 

30.Droit de retour -Procédure et conditions générales de retour 
Dans un objectif d'identification et donc d'un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour auprès de nos services, sous peine d'être refusé. Le délai qui vous est imparti pour prendre contact avec votre service clients dépend du motif de retour
Dès réception de l'accord, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par Bpost suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. 
Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux. 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. 
A noter : A réception, nos services contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n'est pas conforme,il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par e mail et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif.
Vous trouverez ci-dessous la procédure à suivre concernant le retour de votre colis. Veuillez à respecter cette procédure afin que nos services puissent traiter votre demande. Dans le cas contraire, votre colis sera refusé: 
Préparer et protéger soigneusement votre colis : Veuillez à soigneusement protéger l'emballage d'origine de votre colis et surtout de ne rien inscrire sur celui-ci.  Dans le cas d'une rétractation, si le produit comporte une étiquette de protection sur l'emballage, merci de ne pas la déchirer ou de chercher à ouvrir l'emballage (refus possible du retour, consultez nos CGV). Veuillez à restituer l'ensemble du colis d'origine. Joignez avec votre colis un courrier comportant vos coordonnés exactes, et rappelant votre numéro de commande avec le motif de retour. 
Réserve: 
31.BlioNails Group se réserve le droit de refuser le colis, le remboursement ou l'échange, si les conditions de retour précédemment citées ne sont pas respectées . Dès réception de ce produit nous traiterons votre retour afin de répondre le plus rapidement possible à vos souhaits. 
Les retours pour rétractation - Modalités de retour 
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Vous disposez donc de 14jours pour nous signaler que vous souhaitez vous rétracter. 
ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re commercialisation. Par conséquent : - Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué. 
A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais. 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.  
Conditions spécifiques pour exercice du droit de rétractation 
Les retours ne seront pas acceptés si la demande de retour est hors délai et/ou si l'emballage d'origine a été dé-cellophané, descellé, ouvert, déchiré, marqué… Les produits soldés et déstockés ne seront ni repris, ni échangés ; sauf en cas de vices cachés.
Traitement de votre retour pour rétractation Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier un produit d'échange de valeur équivalente. 
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.  

32.Dispositions de la loi « informatiques et libertés » 
A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
 
Coordonnées de la société

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BlioNails Group 

37, Rue du Général Leman

7340 Colfontaine (Belgium)

N° d'entreprise : BE0849 338 433